Sélectionner une page

Mentions légales

Contact

THOMAS DELLYS
20 Rue de Brest
Apt 143
35000 Rennes
FRANCE
Téléphone : + 33 (0) 6 59 05 30 03
Email : hello@thomasdellys.fr

 

Crédits

Conception graphique : Romain Elineau

Photographie : Marion Mochet, Thomas Dellys, Thomas Cartron

Tous les visuels, objets, textes et créations présents sur le site font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle détenu par Thomas Dellys et ses collaborateurs. Toute utilisation ou reproduction doit faire l’objet d’un consentement écrit de la part de Thomas Dellys et doit comporter la mention « © Thomas Dellys ». Tous droits réservés 2016.

Le présent site est édité par l’auto-entrepreneur : THOMAS DELLYS, La Croix Madame, 35170 Bruz. SIRET n° 529 111 924 000 21 Dénomination sociale : Thomas Dellys. Dispensée d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Le Site est hébergé par la société OVH, S.A.S au capital de 10 059 500,00 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, située au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Conditions d’Utilisation du Site

Le Site www.thomasdellys.fr est destiné à un usage personnel uniquement, dans le cadre de la consultation et/ou de la connexion de chaque utilisateur à son compte client. L’utilisateur peut à tout moment suspendre ou résilier son inscription sur le Site, en envoyant une demande par mail à : hello@thomasdellys.fr ou par le biais de son compte sur le Site. Par ailleurs, THOMAS DELLYS se réserve le droit de suspendre ou clore le compte d’un utilisateur en cas d’incidents ou de défauts de paiement.

Le Site a vocation à proposer des Produits à la vente et n’a pas vocation à recevoir ni publier de contenu fourni par des utilisateurs ou toute personne autre que les personnes en charge du Site. Toutefois, tout contenu inapproprié peut être signalé à THOMAS DELLYS par le biais du mail de contact suivant : hello@thomasdellys.fr.

Le contenu du Site ne pourra en aucun cas faire l’objet d’un usage commercial par un tiers ou un utilisateur. L’ensemble des éléments, mentions, photos, etc. du Site sont et restent la propriété entière et exclusive de THOMAS DELLYS, conformément à l’Article 10 « Propriété Intellectuelle » des Conditions Générales de Vente du Site, accessibles en bas de cette page.

Les informations publiées sur le Site sont librement accessibles à tous et il relève de la responsabilité des utilisateurs de s’assurer qu’ils sont en mesure de les consulter ; notamment, il appartient aux parents de vérifier ce que leurs enfants peuvent consulter sur le réseau Internet et THOMAS DELLYS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable si des enfants venaient à consulter des informations jugées inadaptées par leurs parents.

Le Site peut contenir des liens, références et renvois vers d’autres sites gérés par des tiers. THOMAS DELLYS décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et quant aux dommages physiques ou moraux qu’ils pourraient provoquer.

Chaque utilisateur garantit qu’il n’utilisera le Site qu’à des fins purement personnelles et qu’il ne l’utilisera pas à des fins illicites, conformément aux règlementations en vigueur. En cas d’utilisation non conforme du Site ou des informations qu’il pourrait y trouver, chaque utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à THOMAS DELLYS ou à des tiers.

En cas de violation par l’utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, THOMAS DELLYS se réserve le droit d’agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d’obtenir réparation.

L’utilisateur assume seul tous les risques liés à une perte de profits, perte de données, erreurs, perte d’informations ou autre suite à l’utilisation du Site. Il prend seul à sa charge les coûts liés à l’utilisation du Site. THOMAS DELLYS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages directs, indirects et/ou de tout autre dommage découlant de l’utilisation ou du fonctionnement du Site.

 

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 Janvier 1978 telle qu’actuellement en vigueur, chaque utilisateur et/ou Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux données le concernant. Le Site est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL sous le n° 1542181 v 0.

L’ensemble des engagements de THOMAS DELLYS quant à la protection et au traitement des données personnelles sur le Site sont accessibles à l’Article 8 « Données Personnelles » des Conditions Générales de Vente du Site, accessibles en bas de cette page.

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles dans leur globalité à cette page.